Indispensable pour les uns, injustifiée pour les autres, la redevance sur les smartphones d’occasion fait débat.
Mardi 1er juin, Copie France doit dévoiler le nouveau barème de la redevance copie privée. Cette taxe perçue sur certains appareils neufs vient rémunérer les artistes. Elle devrait être étendue aux smartphones et tablettes reconditionnés. Les sommes perçues pour chaque appareil remis sur les marchés seraient moindres que pour un terminal neuf. Devant le tollé suscité par cette nouvelle taxe, le monde de la culture s’est mobilisé, derrière sa ministre, Roselyne Bachelot.
Ce week-end, 1661 acteurs, chanteurs, réalisateurs, ont signé une tribune, parue dans le JDD, pour «ne pas opposer écologie et culture». Agnès Jaoui, Jean-Jacques Goldman, Gims ou encore Zazie dénoncent «les vendeurs de produits reconditionnés qui refusent de contribuer à un système vertueux».
Le boom de la seconde main
Les raisons de la colère? Un amendement à la proposition de loi Chaize, visant à «réduire l’empreinte environnementale du numérique en France». Cet amendement vise à exclure de la redevance sur la copie privée les smartphones reconditionnés. Jusqu’à présent, ces téléphones remis à neuf avant d’être revendus échappaient – au même titre que ceux vendus d’occasion – à la redevance copie privée (RCP)…
Jean-Philippe Behr
Pascal Lenoir
