Lutte contre le piratage : une nouvelle décision de blocage obtenue contre Z-library

Par son jugement rendu le 12 septembre 2024, le tribunal judiciaire de Paris a ordonné le blocage du site Z-Library par les fournisseurs d’accès à internet. Au total, 98 noms de domaine et leurs éventuelles extensions sur d’autres sites « miroirs » sont rendus inaccessibles.

Une première décision de blocage, intervenue en août 2022, avait déjà permis de limiter très fortement les possibilités d’accéder depuis la France à Z-Library, et ainsi à des millions de livres et d’articles sous droits piratés par ce site – tous secteurs éditoriaux confondus.

Les tentatives de réapparition de ce site sont ainsi contrées à l’issue de cette procédure engagée par le Syndicat national de l’édition (SNE) avec le soutien particulier des douze maisons d’édition mobilisées depuis 2022 : Actes Sud, Albin Michel, Cairn, Editis, Hachette Livre, Humensis, Lefebvre-Sarrut, LexisNexis, Madrigall, Maison des Langues, Odile Jacob, et les Presses de Science Po.

Le SNE poursuit le déploiement de sa stratégie à l’encontre des sites pirates, quelles que soient leur taille, la complexité de leur organisation ou leur volonté de maintenir, voire d’élargir, leur audience au détriment du développement d’une offre légale.

Des actions contre d’autres sites cibles sont aujourd’hui à l’étude et devraient donner lieu à de nouvelles décisions de blocage, sur le même fondement d’une action dite « en cessation ». Le SNE est attentif à toutes les évolutions de notre droit en faveur de la lutte contre le piratage et propose ainsi que les organismes professionnels puissent recourir à l’ARCOM pour étendre les blocages obtenus devant le juge à tous noms de domaine qui viendraient ensuite à être utilisés pour l’accès au site visé.

L’édition française investit massivement pour permettre un large accès du public aux livres numériques. Le piratage de livres porte atteinte à la rémunération des créateurs : auteurs et éditeurs. Il constitue une menace pour l’ensemble de l’écosystème du livre, notamment des libraires, et nuit à la diversité culturelle.

La lutte contre le piratage de livres constitue plus que jamais une priorité pour les éditeurs et le SNE dans sa mission de défense des intérêts de toute une profession.